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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE
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DON BERENGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON BERENGER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE

Numéro de dépôt :
1701478
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
10/10/2001

Présentation de la marque DON BERENGER

Déposée le 10 octobre 1991 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DON BERENGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE, domicilié(e) 66600 PEYRESTORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT FERRER - France.

La marque DON BERENGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON BERENGER est expirée depuis le 10 octobre 2001.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE - 66600 PEYRESTORTES - France


GILBERT FERRER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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