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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN
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DOMAINE TRIANON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE TRIANON
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN

Numéro de dépôt :
1628597
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
14/11/2009
DOMAINE TRIANON de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN

Présentation de la marque DOMAINE TRIANON

Déposée le 14 novembre 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE TRIANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO, 34360 SAINT-CHINIAN (dossier no 2159743) - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M Le President Robert SALVESTRE Societe Cooperative Agricole de Vinification de Saint-Chinian domicilié(e) (dossier no 2159743) - France.

La marque DOMAINE TRIANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE TRIANON est expirée depuis le 14 novembre 2009.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN - ROUTE DE SORTEILHO, 34360 SAINT-CHINIAN (dossier no 2159743) - France - SIREN 776074874


M Le President Robert SALVESTRE Societe Cooperative Agricole de Vinification de Saint-Chinian - (dossier no 2159743) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2159743 - Publication au BOPI 1999-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 1 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°296267 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 18 janvier 2000 - Demande de relevé de déchéance n°293562 - Publication au BOPI 2000-01-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE TRIANON"