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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION TOUR SAINT MARTIN
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DOMAINE ROQUERLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROQUERLAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION TOUR SAINT MARTIN, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3304336
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/07/2024
DOMAINE ROQUERLAN de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION TOUR SAINT MARTIN

Présentation de la marque DOMAINE ROQUERLAN

Déposée le 21 juillet 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION TOUR SAINT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE ROQUERLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION TOUR SAINT MARTIN domicilié(e) avenue Ferroul - 11160 - PEYRIAC MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 822 364 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SAS, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque DOMAINE ROQUERLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE ROQUERLAN est expirée depuis le 21 juillet 2024.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION TOUR SAINT MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION TOUR SAINT MARTIN, Société Coopérative - avenue Ferroul - 11160 - PEYRIAC MINERVOIS - France - SIREN 775822364


RAVINA, SAS, Mle ESCHARD Marie - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561756 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Roquerlan.