DOMAINE PIEDMONT DU CHÂTEAU

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE LA TAUTAVELLOISE

Présentation de la marque DOMAINE PIEDMONT DU CHÂTEAU

Déposée le 14 mai 2003 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE LA TAUTAVELLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE PIEDMONT DU CHÂTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE LA TAUTAVELLOISE domicilié(e) ROUTE DE PAZIOLS,66720 TAUTAVEL - 66720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LES VIGNERONS DE LA TAUTAVELLOISE domicilié(e) ROUTE DE PAZIOLS,66720 TAUTAVEL - 66720 - France.

La marque DOMAINE PIEDMONT DU CHÂTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PIEDMONT DU CHÂTEAU est expirée depuis le 14 mai 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE LA TAUTAVELLOISE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE