DOMAINE LES SERRES
Présentation de la marque DOMAINE LES SERRES
Déposée le 1 octobre 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LES SERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LES SERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES SERRES est expirée depuis le 1 octobre 2010.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183238 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28