DOMAINE LES GOUSSES

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque DOMAINE LES GOUSSES

Déposée le 1 octobre 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LES GOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, domicilié(e) SAINT-GEORGES D'ORQUES, 21, avenue de Montpellier, 34680 ST-GEORGES D'ORQUES (dossier no 2183237) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2183237) - France.

La marque DOMAINE LES GOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES GOUSSES est expirée depuis le 1 octobre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE