DOMAINE LA SOURCE SAINT ANDRE

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION D'AZILLE-MINERVOIS

Présentation de la marque DOMAINE LA SOURCE SAINT ANDRE

Déposée le 1 juin 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION D'AZILLE-MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA SOURCE SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION D'AZILLE-MINERVOIS domicilié(e) 4, Avenue de la Grappe, 11700 AZILLE-MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 766 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND Jean-Jacques, CAVE COOPERATIVE - France.

La marque DOMAINE LA SOURCE SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA SOURCE SAINT ANDRE est expirée depuis le 1 juin 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION D'AZILLE-MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE