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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN (SCAV
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DOMAINE DE RIELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE RIELS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN (SCAV)

Numéro de dépôt :
3821139
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
DOMAINE DE RIELS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN (SCAV

Présentation de la marque DOMAINE DE RIELS

Déposée le 4 avril 2011 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN (SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE RIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN (SCAV domicilié(e) 1 ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) 1 ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France.

La marque DOMAINE DE RIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE RIELS est expirée depuis le 4 avril 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN (SCAV a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN (SCAV) - 1 ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France - SIREN 776074874


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN - 1 ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.