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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES
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Domaine de Py
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de Py
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES, SCAV

Numéro de dépôt :
3047041
Date de dépôt :
14/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2020

Présentation de la marque Domaine de Py

Déposée le 14 août 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine de Py » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES domicilié(e) CHEMIN DE LA COOPERATIVE - 11800 - TREBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 833 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES domicilié(e) CHEMIN DE LA COOPERATIVE - 11800 - TREBES - France.

La marque Domaine de Py a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Py est expirée depuis le 14 août 2020.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES, SCAV - CHEMIN DE LA COOPERATIVE - 11800 - TREBES - France - SIREN 775833163


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE LA REGION DE TREBES - CHEMIN DE LA COOPERATIVE - 11800 - TREBES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443605 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15

Vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Py".