DOMAINE DE LA GRANGE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGE
Déposée le 21 août 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE EMBRES ET CASTELMAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA GRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGE est expirée depuis le 21 août 2000.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE EMBRES ET CASTELMAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07