Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRANGE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE EMBRES ET CASTELMAURE

Numéro de dépôt :
1614162
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
21/08/2000
DOMAINE DE LA GRANGE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE EMBRES ET CASTELMAURE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGE

Déposée le 21 août 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE EMBRES ET CASTELMAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE EMBRES ET CASTELMAURE, domicilié(e) 11360 DURBAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE MARIEN Patrick - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGE est expirée depuis le 21 août 2000.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE EMBRES ET CASTELMAURE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 DURBAN CORBIERES - France


DE MARIEN Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

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