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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES CAVE COOPERATIVE
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D DE NOUGAYROL
Marque expirée - Marque en non vigueur

D DE NOUGAYROL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3471441
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
D DE NOUGAYROL de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES CAVE COOPERATIVE

Présentation de la marque D DE NOUGAYROL

Déposée le 21 décembre 2006 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DE NOUGAYROL »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 623 DEPT,11240 ROUTIER - 11240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES domicilié(e) 623 DEPT,11240 ROUTIER - 11240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DE NOUGAYROL est expirée depuis le 21 décembre 2016.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES CAVE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES CAVE COOPERATIVE - 623 DEPT,11240 ROUTIER - 11240 - France - SIREN 775826951


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DU RAZES - 623 DEPT,11240 ROUTIER - 11240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.