CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON
Présentation de la marque CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON
Déposée le 15 mai 1986 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON est expirée depuis le 15 mai 1996.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09