Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES

Numéro de dépôt :
1372493
Date de dépôt :
15/05/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
15/05/1996
CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D\'ORQUES

Présentation de la marque CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON

Déposée le 15 mai 1986 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES domicilié(e) 21, avenue de Montpellier, BP No 12, 34680 SAINT-GEORGES D'ORQUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr IRAL Jean Pierre - France.

La marque CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PRESIDENT THOMAS JEFFERSON est expirée depuis le 15 mai 1996.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT GEORGES D'ORQUES - 21, avenue de Montpellier, BP No 12, 34680 SAINT-GEORGES D'ORQUES. - France


Mr IRAL Jean Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

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