Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE HERTAULT DE BEAUFORT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
1085105
Date de dépôt :
29/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Perpignan

Présentation de la marque COMTE HERTAULT DE BEAUFORT

Déposée le 29 janvier 1979 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Perpignan), la marque française « COMTE HERTAULT DE BEAUFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) 24, Route de Vingrau 66720 TAUTAVEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALVET Jean-Louis. - France.

La marque COMTE HERTAULT DE BEAUFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMTE HERTAULT DE BEAUFORT est expirée depuis le 29 janvier 1989.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - 24, Route de Vingrau 66720 TAUTAVEL. - France


CALVET Jean-Louis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Vins.