COMTE HERTAULT DE BEAUFORT
Présentation de la marque COMTE HERTAULT DE BEAUFORT
Déposée le 29 janvier 1979 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Perpignan), la marque française « COMTE HERTAULT DE BEAUFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE HERTAULT DE BEAUFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMTE HERTAULT DE BEAUFORT est expirée depuis le 29 janvier 1989.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036