Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Château La Condomine "
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE

Numéro de dépôt :
1754239
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
21/08/2000
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Présentation de la marque " Château La Condomine "

Déposée le 21 août 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " Château La Condomine " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE, domicilié(e) EMBRES ET CASTELMAURE, 11360 DURBAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE MARIEN Patrick - France.

La marque " Château La Condomine " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Château La Condomine " est expirée depuis le 21 août 2000.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE , DOMAINE PIEDMONT DU CHÂTEAU


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION CASTELMAURE - EMBRES ET CASTELMAURE, 11360 DURBAN CORBIERES - France


DE MARIEN Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée corbières.