Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CUVEE DES ALBERES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3825478
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2021
C CUVEE DES ALBERES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE

Présentation de la marque C CUVEE DES ALBERES

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C CUVEE DES ALBERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE domicilié(e) 56 rue du Stade - 66690 - SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 201 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque C CUVEE DES ALBERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CUVEE DES ALBERES est expirée depuis le 21 avril 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT ANDRE, Société Coopérative Agricole - 56 rue du Stade - 66690 - SAINT ANDRE - France - SIREN 776201204


CABINET BREV&SUD - 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Vins AOC Côtes du Roussillon.