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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION “ LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D'HERIC 
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BIOCREISSAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCREISSAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION “ LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D'HERIC ”, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3474104
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/01/2017
BIOCREISSAN de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION “ LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D\'HERIC 

Présentation de la marque BIOCREISSAN

Déposée le 12 janvier 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION “ LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D'HERIC  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BIOCREISSAN »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION “ LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D'HERIC  domicilié(e) Avenue de la Gare Quarante - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE Cedex 08 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCREISSAN est expirée depuis le 12 janvier 2017.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION “ LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D'HERIC  a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION “ LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D'HERIC ”, Société Coopérative Agricole - Avenue de la Gare Quarante - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 776072423


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE Cedex 08 - France


Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562394 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.