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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT VINCENT
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66
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

66
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT VINCENT

Numéro de dépôt :
1299367
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1995

Présentation de la marque 66

Déposée le 15 février 1985 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT VINCENT domicilié(e) 66310 ESTAGEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 66 est expirée depuis le 15 février 1995.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE , DOMAINE PIEDMONT DU CHÂTEAU


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT VINCENT - 66310 ESTAGEL. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.