VOILE LATINE
Présentation de la marque VOILE LATINE
Déposée le 3 juin 2003 par Société Coopérative Agricole de Vinification des VIGNERONS DE BAIXAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « VOILE LATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VOILE LATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE LATINE est expirée depuis le 3 juin 2013.
Société Coopérative Agricole de Vinification des VIGNERONS DE BAIXAS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420250 - Publication au BOPI 2005-10-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28