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Marques déposées par Société Coopérative Agricole de Vinification Castelmaure
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SCV CASTELMAURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCV CASTELMAURE
Société Coopérative Agricole de Vinification Castelmaure, EMBRES ET CASTELMAURE, 11360 DURBAN CORBIERES

Numéro de dépôt :
1306945
Date de dépôt :
15/04/1985
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/04/1995
SCV CASTELMAURE de Société Coopérative Agricole de Vinification Castelmaure

Présentation de la marque SCV CASTELMAURE

Déposée le 15 avril 1985 par Société Coopérative Agricole de Vinification Castelmaure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SCV CASTELMAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole de Vinification Castelmaure, EMBRES ET CASTELMAURE, 11360 DURBAN CORBIERES - France.

La marque SCV CASTELMAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCV CASTELMAURE est expirée depuis le 15 avril 1995.

Société Coopérative Agricole de Vinification Castelmaure a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative Agricole de Vinification Castelmaure, EMBRES ET CASTELMAURE, 11360 DURBAN CORBIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

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