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Marques déposées par Société Coopérative Agricole de Vinification
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ONE LEG
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONE LEG
Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
3480893
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/02/2017
ONE LEG de Société Coopérative Agricole de Vinification

Présentation de la marque ONE LEG

Déposée le 12 février 2007 par Société Coopérative Agricole de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ONE LEG »

Le déposant est Société Coopérative Agricole de Vinification domicilié(e) TOUR SAINT MARTIN, Avenue Ferroul,11160 PEYRIAC MINERVOIS - 11160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE LEG est expirée depuis le 12 février 2017.

Société Coopérative Agricole de Vinification a également déposé les autres marques suivantes : one leg


Société Coopérative Agricole de Vinification - TOUR SAINT MARTIN, Avenue Ferroul,11160 PEYRIAC MINERVOIS - 11160 - France


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).