Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DU SALAGOU
Société Coopérative Agricole de Vinification de St Jean de la Blaquière

Numéro de dépôt :
94538383
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque NOTRE DAME DU SALAGOU

Déposée le 26 septembre 1994 par la société Société Coopérative Agricole de Vinification de St Jean de la Blaquière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTRE DAME DU SALAGOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de Vinification de St Jean de la Blaquière domicilié(e) 34700 St Jean de la Blaquière - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 078 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAVAILLE Eugène Société Coopérative Agricole de Vinification - France.

La marque NOTRE DAME DU SALAGOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DU SALAGOU est expirée depuis le 26 septembre 2004.

Société Coopérative Agricole de Vinification de St Jean de la Blaquière a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative Agricole de Vinification de St Jean de la Blaquière - 34700 St Jean de la Blaquière - France - SIREN 776078131


Monsieur CAVAILLE Eugène Société Coopérative Agricole de Vinification - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Vin d'appellation Côteaux du Languedoc Contrôlée provenant de l'exploitation