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Marques déposées par Société Coopérative agricole de vinification (SCAV
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Coopérative agricole de vinification (SCAV), "Les Vignerons de Rivesaltes"

Numéro de dépôt :
1400958
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
02/02/1997
Marque figurative de Société Coopérative agricole de vinification (SCAV

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 1987 par Société Coopérative agricole de vinification (SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative agricole de vinification (SCAV), "Les Vignerons de Rivesaltes", domicilié(e) rue de la Roussillonnaise, 66600 RIVESALTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert LLOUBES son Président. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400958.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 1997.

Société Coopérative agricole de vinification (SCAV a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative agricole de vinification (SCAV), "Les Vignerons de Rivesaltes" - rue de la Roussillonnaise, 66600 RIVESALTES. - France


Monsieur Robert LLOUBES son Président. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Emballages, films plastiques, Vins spiritueux, boissons non alcooliques, récipients alimentaires, étiquettes, contre-étiquettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.