Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LE BARRAL DE TERRASSOUS
Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
96626058
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE BARRAL DE TERRASSOUS

Déposée le 15 mai 1996 par la société Société Coopérative Agricole de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BARRAL DE TERRASSOUS »

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de Vinification domicilié(e) B.P. 32, 66302 TERRATS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole de Vinification Les Vignerons de Terrats - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Coopérative Agricole de Vinification a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative Agricole de Vinification - B.P. 32, 66302 TERRATS Cedex - France - SIREN 776209819


Société Coopérative Agricole de Vinification Les Vignerons de Terrats - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Retrait total n°210144 - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-12-16

Vin conditionné