Société coopérative agricole de vinification du Razès, SCA
Numéro de dépôt :
4104214
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2024
Présentation de la marque LA BUVETTE
Déposée le 26 juin 2014 par la société Société coopérative agricole de vinification du Razès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA BUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la société Société coopérative agricole de vinification du Razès domicilié(e) Départementale 623 - 11240 - ROUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 951 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société coopérative agricole de vinification du Razès, M. AMBRY Olivier domicilié(e) Départementale 623 - 11240 - ROUTIER - France.
La marque LA BUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société coopérative agricole de vinification du Razès, SCA - Départementale 623 - 11240 - ROUTIER - France - SIREN 775826951
Société coopérative agricole de vinification du Razès, M. AMBRY Olivier - Départementale 623 - 11240 - ROUTIER - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765315 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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