L'OR DES COLLINES 24 CARATS

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LA VIGNERONNE"

Présentation de la marque L'OR DES COLLINES 24 CARATS

Déposée le 31 mars 2003 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LA VIGNERONNE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « L'OR DES COLLINES 24 CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LA VIGNERONNE" domicilié(e) 6, ROUTE DE COURNONTERRAL,34570 PIGNAN - 34570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 068 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAUCAT CHARLES CAVE COOPÉRATIVE "LA VIGNERONNE" domicilié(e) 6, ROUTE DE COURNONTERRAL,34570 PIGNAN - 34570 - France.

La marque L'OR DES COLLINES 24 CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DES COLLINES 24 CARATS est expirée depuis le 31 mars 2013.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LA VIGNERONNE" a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE