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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole de Vinification de Saint Chinian
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Jean De Roze
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jean De Roze
Société Coopérative Agricole de Vinification de Saint Chinian, SCAV

Numéro de dépôt :
3620484
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2028
Jean De Roze de Société Coopérative Agricole de Vinification de Saint Chinian

Présentation de la marque Jean De Roze

Déposée le 29 décembre 2008 par la société Société Coopérative Agricole de Vinification de Saint Chinian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean De Roze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-06 du 6 février 2009.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de Vinification de Saint Chinian domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN, M. BOREL YVES domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France.

La marque Jean De Roze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jean De Roze arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.

Société Coopérative Agricole de Vinification de Saint Chinian a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative Agricole de Vinification de Saint Chinian, SCAV - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France - SIREN 776074874


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN, M. BOREL YVES - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2018 n°2699787 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-12-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.