Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DES VOISINS
Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
1651732
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
30/09/1998
JACQUES DES VOISINS de Société Coopérative Agricole de Vinification

Présentation de la marque JACQUES DES VOISINS

Déposée le 30 septembre 1988 par Société Coopérative Agricole de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « JACQUES DES VOISINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole de Vinification, domicilié(e) Route de la Gare, 11170 ALZONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MACCHION RENE - France.

La marque JACQUES DES VOISINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DES VOISINS est expirée depuis le 30 septembre 1998.

Société Coopérative Agricole de Vinification a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative Agricole de Vinification - Route de la Gare, 11170 ALZONNE - France


Monsieur MACCHION RENE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Vins de pays