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Marques déposées par Société Coopérative Agricole de Vinification
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GALCEM DE BELCASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALCEM DE BELCASTEL
Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
1696790
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
24/09/2001

Présentation de la marque GALCEM DE BELCASTEL

Déposée le 24 septembre 1991 par Société Coopérative Agricole de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « GALCEM DE BELCASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole de Vinification, domicilié(e) 24 route de Vingrau, 66720 TAUTAVEL - France.

La marque GALCEM DE BELCASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALCEM DE BELCASTEL est expirée depuis le 24 septembre 2001.

Société Coopérative Agricole de Vinification a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative Agricole de Vinification - 24 route de Vingrau, 66720 TAUTAVEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Vins Doux Naturels Muscat de Rivesaltes, Rivesaltes Vins Tranquilles Appellation d'Origine Controlée Côtes du Roussillon Villages Tous ces produits étant d'Appellation d'Origine Controlée