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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole de Vinification “ LA FONTESOLE
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Fontésole
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fontésole
Société Coopérative Agricole de Vinification “ LA FONTESOLE ”

Numéro de dépôt :
3578343
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018
Fontésole de Société Coopérative Agricole de Vinification “ LA FONTESOLE

Présentation de la marque Fontésole

Déposée le 26 mai 2008 par la société Société Coopérative Agricole de Vinification “ LA FONTESOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fontésole »

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de Vinification “ LA FONTESOLE domicilié(e) 16 Bd Jules Ferry,34320 FONTES - 34320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 997 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Président Société Coopérative Agricole de Vinification “ LA FONTESOLE ” domicilié(e) 16 Bd Jules Ferry,34320 FONTES - 34320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fontésole est expirée depuis le 26 mai 2018.

Société Coopérative Agricole de Vinification “ LA FONTESOLE a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative Agricole de Vinification “ LA FONTESOLE ” - 16 Bd Jules Ferry,34320 FONTES - 34320 - France - SIREN 775997562


M. le Président Société Coopérative Agricole de Vinification “ LA FONTESOLE ” - 16 Bd Jules Ferry,34320 FONTES - 34320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Vins de pays.