Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE MARIE DES OLLIEUX
société coopérative agricole de vinification, les vignerons de montséret

Numéro de dépôt :
3658516
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2019
DOMAINE SAINTE MARIE DES OLLIEUX de société coopérative agricole de vinification

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE MARIE DES OLLIEUX

Déposée le 18 juin 2009 par la société société coopérative agricole de vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE MARIE DES OLLIEUX »

Le déposant est la société société coopérative agricole de vinification domicilié(e) 1 place de la gare - 11200 - MONTSERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 807 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société coopérative agricole de vinification domicilié(e) 1 place de la gare - 11200 - MONTSERET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE MARIE DES OLLIEUX est expirée depuis le 18 juin 2019.

société coopérative agricole de vinification a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


société coopérative agricole de vinification, les vignerons de montséret - 1 place de la gare - 11200 - MONTSERET - France - SIREN 775807837


société coopérative agricole de vinification - 1 place de la gare - 11200 - MONTSERET - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Vin d'appellation d'origine contrôlée Corbières.