Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT PEYRE
Société Coopérative Agricole de Vinification "Les Costières de Pomérols"

Numéro de dépôt :
1724110
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
16/12/2001
DOMAINE SAINT PEYRE de Société Coopérative Agricole de Vinification \

Présentation de la marque DOMAINE SAINT PEYRE

Déposée le 16 décembre 1991 par Société Coopérative Agricole de Vinification "Les Costières de Pomérols" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE SAINT PEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole de Vinification "Les Costières de Pomérols", domicilié(e) 34810 POMEROLS - France.

La marque DOMAINE SAINT PEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT PEYRE est expirée depuis le 16 décembre 2001.

Société Coopérative Agricole de Vinification "Les Costières de Pomérols" a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative Agricole de Vinification "Les Costières de Pomérols" - 34810 POMEROLS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

"vins AOC Côteaux du Languedoc blanc "Picpoul de Pinet""