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Marques déposées par Société Coopérative Agricole de Vinification & de Vente Cave de l'"Ancien Comté de DURBAN"
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DOMAINE DU VIEUX PUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX PUITS
Société Coopérative Agricole de Vinification & de Vente Cave de l'"Ancien Comté de DURBAN"

Numéro de dépôt :
1704105
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
24/05/2001

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX PUITS

Déposée le 24 mai 1991 par Société Coopérative Agricole de Vinification & de Vente Cave de l'"Ancien Comté de DURBAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DU VIEUX PUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole de Vinification & de Vente Cave de l'"Ancien Comté de DURBAN", domicilié(e) Avenue de NARBONNE, 11360 DURBAN-CORBIERES - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX PUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX PUITS est expirée depuis le 24 mai 2001.

Société Coopérative Agricole de Vinification & de Vente Cave de l'"Ancien Comté de DURBAN" a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative Agricole de Vinification & de Vente Cave de l'"Ancien Comté de DURBAN" - Avenue de NARBONNE, 11360 DURBAN-CORBIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Vins de Pays ou d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs