DOMAINE DU PUIT DES ABEILLES

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION No d'Agrément : 66.27

Présentation de la marque DOMAINE DU PUIT DES ABEILLES

Déposée le 19 avril 2000 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION No d'Agrément : 66.27 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU PUIT DES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION No d'Agrément : 66.27 domicilié(e) 66510 SAINT HIPPOLYTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 204 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION No d'Agrément : 66.27 - France.

La marque DOMAINE DU PUIT DES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PUIT DES ABEILLES est expirée depuis le 19 avril 2010.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION No d'Agrément : 66.27 a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE