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Marques déposées par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION
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DOMAINE DE L'ARGILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ARGILE
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3017841
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ARGILE

Déposée le 22 mars 2000 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ARGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) 66510 SAINT HIPPOLYTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 204 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - France.

La marque DOMAINE DE L'ARGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ARGILE est expirée depuis le 22 mars 2010.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - 66510 SAINT HIPPOLYTE - France - SIREN 776204315


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vin de pays et vin d'appellation d'origine.