DOMAINE CANIMALS
Présentation de la marque DOMAINE CANIMALS
Déposée le 19 avril 1989 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE CANIMALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE CANIMALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CANIMALS est expirée depuis le 19 avril 2009.
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2141006 - Publication au BOPI 1999-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40