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Marques déposées par la société société coopérative agricole de vinification du razès
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COULEURS DU RAZÈS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS DU RAZÈS
société coopérative agricole de vinification du razès, SCA

Numéro de dépôt :
4104215
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2024
COULEURS DU RAZÈS de société coopérative agricole de vinification du razès

Présentation de la marque COULEURS DU RAZÈS

Déposée le 26 juin 2014 par la société société coopérative agricole de vinification du razès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COULEURS DU RAZÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société société coopérative agricole de vinification du razès domicilié(e) départementale 623 - 11240 - ROUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société coopérative agricole de vinification du razès, M. AMBRY Olivier domicilié(e) départementale 623 - 11240 - ROUTIER - France.

La marque COULEURS DU RAZÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DU RAZÈS est expirée depuis le 26 juin 2024.

société coopérative agricole de vinification du razès a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


société coopérative agricole de vinification du razès, SCA - départementale 623 - 11240 - ROUTIER - France - SIREN 775826951


société coopérative agricole de vinification du razès, M. AMBRY Olivier - départementale 623 - 11240 - ROUTIER - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765315 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.