Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Coopérative Agricole de VINIFICATION
/
COMTE HERTAULT DE BEAUFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE HERTAULT DE BEAUFORT
Société Coopérative Agricole de VINIFICATION

Numéro de dépôt :
1662921
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
07/05/2001

Présentation de la marque COMTE HERTAULT DE BEAUFORT

Déposée le 7 mai 1991 par Société Coopérative Agricole de VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « COMTE HERTAULT DE BEAUFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole de VINIFICATION, domicilié(e) 24 route de Vingrau, 66720 TAUTAVEL - France.

La marque COMTE HERTAULT DE BEAUFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE HERTAULT DE BEAUFORT est expirée depuis le 7 mai 2001.

Société Coopérative Agricole de VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE


Société Coopérative Agricole de VINIFICATION - 24 route de Vingrau, 66720 TAUTAVEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Vins doux naturels Muscat de Rivesaltes, Rivesaltes Vins tranquilles, Appellation d'Origine Contrôlée, Côtes du Roussillon Villages. Tous ces produits étant d'appellation d'origine contrôlée