CHATEAU DU SAULT

Société Coopérative Agricole de Vinification CELLIER ROQUE D'AGNEL

Présentation de la marque CHATEAU DU SAULT

Déposée le 15 février 1999 par la société Société Coopérative Agricole de Vinification CELLIER ROQUE D'AGNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU SAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de Vinification CELLIER ROQUE D'AGNEL domicilié(e) 38, Avenue de la Mer, 11200 THEZAN-DES-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 832 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.V. CELLIER ROQUE D'AGNEL - France.

La marque CHATEAU DU SAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU SAULT est expirée depuis le 15 février 2009.

Société Coopérative Agricole de Vinification CELLIER ROQUE D'AGNEL a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , CHATEAU DELIEUZE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE