Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DELIEUZE
Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
3254395
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE CLERMONT L'YERAULT
Date d'expiration :
20/10/2013
CHATEAU DELIEUZE de Société Coopérative Agricole de Vinification

Présentation de la marque CHATEAU DELIEUZE

Déposée le 20 octobre 2003 par la société Société Coopérative Agricole de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CLERMONT L'YERAULT), la marque française « CHATEAU DELIEUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de Vinification domicilié(e) Lieu dit Les Vignerons de Saint Felix,34725 Saint Félix de Lodez - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole de Vinification domicilié(e) Lieu dit Les Vignerons de Saint Félix,34725 Saint Félix de Lodez - 34725 - France.

La marque CHATEAU DELIEUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DELIEUZE est expirée depuis le 20 octobre 2013.

Société Coopérative Agricole de Vinification a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR , DOMAINE DE RIELS , JEAN DE BESOMBES , VOILE LATINE , GOLDAMBER , BERNARD DE VILLACOURBE , LES EMBRUNS DU PARADIS , DOMAINE DE VALMONT , DOMAINE DE LA VALCYRE , LE BARRAL DE TERRASSOUS


Société Coopérative Agricole de Vinification - Lieu dit Les Vignerons de Saint Felix,34725 Saint Félix de Lodez - 34725 - France - SIREN 776076085


Société Coopérative Agricole de Vinification - Lieu dit Les Vignerons de Saint Félix,34725 Saint Félix de Lodez - 34725 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée “ coteaux du Languedoc ” rouge, blanc, rosé venant de l'exploitation “ Chateau Delieuze ”.