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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES
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les Ensoleillades
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

les Ensoleillades
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES

Numéro de dépôt :
3002251
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
les Ensoleillades de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES

Présentation de la marque les Ensoleillades

Déposée le 14 janvier 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Ensoleillades »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES domicilié(e) BP 6, 84850 CAMARET, FORME JURIDIQUE : COOPERATIVE AGRICOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES MR CHRISTIAN BONNET DIRECTEUR GENERAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES a également déposé les autres marques suivantes : S.A.P. BRAND , Pizzatoni , PREPARE EN PROVENCE , LE CABANON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES - BP 6, 84850 CAMARET, FORME JURIDIQUE : COOPERATIVE AGRICOLE - France - SIREN 783210776


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES MR CHRISTIAN BONNET DIRECTEUR GENERAL - France


Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet total n°352813 - Publication au BOPI 2002-09-04

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Double concentré de tomates. Tomates entières pelées. Tomates pelées concassées. Tomates pelées tassées. Coulis de tomates. Purée de tomates. Pulpe de tomates. Légumes secs. Compote et purée de pommes. Légumes cuisinés. Sauce tomates. Sauces exotiques. Ketchup. Harissa. Sauces condimentaires. Produits agricoles. Aliments pour animaux. Fruits et légumes frais. Jus de tomates. Jus de fruits. Sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.