DORE-NOEL
Présentation de la marque DORE-NOEL
Déposée le 28 janvier 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « DORE-NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DORE-NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DORE-NOEL est expirée depuis le 28 janvier 2022.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2006078 - Publication au BOPI 1993-38
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2001 n°2210886 - Publication au BOPI 2001-11-21
Inscription - Transmission de propriété n°128286 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28
Inscription le 7 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160715 - Publication au BOPI 1993-07-07
Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65630 - Publication au BOPI 1992-07-28
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484712 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21