Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAUTISSANT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1338015
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
08/03/2025
BEAUTISSANT de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE

Présentation de la marque BEAUTISSANT

Déposée le 8 mars 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « BEAUTISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE domicilié(e) 67 RUE JACQUART - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BEAUTISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEAUTISSANT arrivera à expiration en date du 8 mars 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : DORE-NOEL , CONCERT DE PALMER , LE CONCERT , CP CUVEE PRECIEUSE PALMER & C , CP PALMER , CLAUDE RUNNER , PC PALMER & CO , CONCERT , Palmer & Co Rosé Solera , CUVEE SAINT NICOLAS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE, Société coopérative agricole à capital variable - 67 RUE JACQUART - 51100 - REIMS - France - SIREN 780410361


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282570 - Publication au BOPI 2005-02-23

Renouvellement sans limitation n°2042771 - Publication au BOPI 1995-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Renouvellement sans limitation le 11 février 2015 n°2578536 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-11

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE"