Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DE PEREAL BIGARRETTES DU VIGNERON DU PAYS D'APT
Société Coopérative Agricole de Péréal (Coopérative) Mairie de Villars

Numéro de dépôt :
1319259
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/1995
DELICES DE PEREAL BIGARRETTES DU VIGNERON DU PAYS D\'APT de Société Coopérative Agricole de Péréal (Coopérative) Mairie de Villars

Présentation de la marque DELICES DE PEREAL BIGARRETTES DU VIGNERON DU PAYS D'APT

Déposée le 29 mai 1985 par Société Coopérative Agricole de Péréal (Coopérative) Mairie de Villars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES DE PEREAL BIGARRETTES DU VIGNERON DU PAYS D'APT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole de Péréal (Coopérative) Mairie de Villars domicilié(e) 84400 VILLARS. - France.

La marque DELICES DE PEREAL BIGARRETTES DU VIGNERON DU PAYS D'APT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE PEREAL BIGARRETTES DU VIGNERON DU PAYS D'APT est expirée depuis le 29 mai 1995.


Société Coopérative Agricole de Péréal (Coopérative) Mairie de Villars - 84400 VILLARS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Cerises sèches ou jutées, fruits frais, tous produits agricoles non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.