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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE NEVIAN
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CHATEAU FEDANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FEDANE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE NEVIAN société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1701652
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2011

Présentation de la marque CHATEAU FEDANE

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE NEVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU FEDANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE NEVIAN domicilié(e) 11200 NEVIAN (dossier no 2202612) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2202612) - France.

La marque CHATEAU FEDANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FEDANE est expirée depuis le 25 octobre 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE NEVIAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES EOLIENNES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE NEVIAN société coopérative agricole à capital variable - 11200 NEVIAN (dossier no 2202612) - France


cabinet beau de loménie - (dossier no 2202612) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2001 n°2202612 - Publication au BOPI 2001-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée Corbières provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU FEDANE"