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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LOMBRICULTEURS DU SUD OUEST
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VERPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERPLANT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LOMBRICULTEURS DU SUD OUEST (Société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1331585
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
13/11/1995

Présentation de la marque VERPLANT

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LOMBRICULTEURS DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « VERPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LOMBRICULTEURS DU SUD OUEST domicilié(e) Arrien, 64420 SOUMOULOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAZET Dominique - France.

La marque VERPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERPLANT est expirée depuis le 13 novembre 1995.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LOMBRICULTEURS DU SUD OUEST (Société coopérative agricole) - Arrien, 64420 SOUMOULOU - France


BAZET Dominique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 30 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58112 - Publication au BOPI 1991-08-30

Inscription le 26 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54585 - Publication au BOPI 1991-04-26

Inscription - Transmission de propriété n°40723 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40573 - Publication au BOPI

Engrais pour la terre (naturels ou artificiels)