Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
/
BIO-ETHANOL CENTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-ETHANOL CENTRE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
94535409
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque BIO-ETHANOL CENTRE

Déposée le 6 septembre 1994 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « BIO-ETHANOL CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Route de Paris, 45410 ARTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 436 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY A l'attention de Monique DESIRANT - France.

La marque BIO-ETHANOL CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ETHANOL CENTRE est expirée depuis le 6 septembre 2004.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ARTIES , CHIP'ARTIES , BIO ETHANOL CENTRE , CHOK PEP'S , BRAN PEP'S , CHOCA PEP'S , HONA PEP'S , PEP'S , CROUSTY PEP'S , ROND'ARTIES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - Route de Paris, 45410 ARTENAY - France - SIREN 775436769


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY A l'attention de Monique DESIRANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Lubrifiants et combustibles (y compris essences pour moteurs) à base de végétaux