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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY
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ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94512726
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
21/03/2014

Présentation de la marque ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT

Déposée le 21 mars 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY domicilié(e) Route de Paris,45410 ARTENAY (dossier no 2271244) - 45410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 436 769 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2271244) - 75008 - France.

La marque ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 21 mars 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY a également déposé les autres marques suivantes : ARTIES , CHIP'ARTIES , BIO ETHANOL CENTRE , CHOK PEP'S , BRAN PEP'S , BIO-ETHANOL CENTRE , CHOCA PEP'S , HONA PEP'S , PEP'S , CROUSTY PEP'S


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA SUCRERIE DISTILLERIE D'ARTENAY Société Coopérative Agricole - Route de Paris,45410 ARTENAY (dossier no 2271244) - 45410 - France - SIREN 775436769


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2271244) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410342 - Publication au BOPI 2005-04-06

Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271244 - Publication au BOPI 2004-08-27

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

- eau de toilette et autres produits de parfumerie - sucre, mélasse, céréales pour petit déjeuner, barres céréalières autres produits à base de céréales (biscuits pour apéritif et autres biscuits) - boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et vins mousseux)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.