Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOSOLEIL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ALBRET ET DU VILLENEUVOIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3396964
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/12/2025
BOSOLEIL de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D\'ALBRET ET DU VILLENEUVOIS

Présentation de la marque BOSOLEIL

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ALBRET ET DU VILLENEUVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BOSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ALBRET ET DU VILLENEUVOIS domicilié(e) Route de Bordeaux - 47600 - NERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 458 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque BOSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSOLEIL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ALBRET ET DU VILLENEUVOIS a également déposé les autres marques suivantes : FLEURON DE GASCOGNE , L'ESTIVALE , SATIVUS , C PROTECTION BIOLOGIQUE INTEGREE , STARLINE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ALBRET ET DU VILLENEUVOIS, Société Coopérative Agricole - Route de Bordeaux - 47600 - NERAC - France - SIREN 321458648


IPSIDE, Mle ESCHARD Marie - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2015 n°2600471 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-23

Fruits et légumes frais.