Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GWELLA
Société Coopérative Agricole de KERLOUAN

Numéro de dépôt :
94510097
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque GWELLA

Déposée le 7 mars 1994 par la société Société Coopérative Agricole de KERLOUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GWELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de KERLOUAN domicilié(e) Lanveur, 29890 KERLOUAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 563 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. "COOP KERL" - France.

La marque GWELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GWELLA est expirée depuis le 7 mars 2004.


Société Coopérative Agricole de KERLOUAN - Lanveur, 29890 KERLOUAN - France - SIREN 331563957


S.C.A. "COOP KERL" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Produits agricoles ni préparés ni transformés