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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES PROVENCE SILVACANE (S.C.A
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PROVENCE SILVACANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVENCE SILVACANE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES PROVENCE SILVACANE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
1643545
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2011
PROVENCE SILVACANE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES PROVENCE SILVACANE (S.C.A

Présentation de la marque PROVENCE SILVACANE

Déposée le 1 février 1991 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES PROVENCE SILVACANE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE SILVACANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES PROVENCE SILVACANE (S.C.A.), domicilié(e) Le Grand Pont, 13640 LA ROQUE D'ANTHERON (dossier no 2191726) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2191726) - France.

La marque PROVENCE SILVACANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENCE SILVACANE est expirée depuis le 1 février 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES PROVENCE SILVACANE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CROQ FRUITS , LES VERGERS ST JOSEPH , PROVENCE-SILVACANE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES PROVENCE SILVACANE (S.C.A.) - Le Grand Pont, 13640 LA ROQUE D'ANTHERON (dossier no 2191726) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2191726) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2001 n°2191726 - Publication au BOPI 2001-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Fruits et légumes conservés. Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.